Préface

Licence

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• la propriété du droit d'auteur par le propriétaire du journal facilite la protection internationale contre la violation du droit d'auteur, la diffamation ou le plagiat;
• il garantit également que les demandes de réimpression ou de reproduction d'une contribution, en totalité ou en partie, sous forme imprimée ou électronique, soient traitées efficacement conformément à notre politique générale qui encourage la diffusion des connaissances dans le cadre du droit d'auteur.

Conformément à la loi française sur la propriété intellectuelle, l'auteur d'un article conserve les droits moraux :

• Le droit de paternité qui permet à l'auteur de voir son nom associé à chacune des exploitations de son œuvre.
• Le droit au respect de l’œuvre qui peut être revendiqué par l'auteur s'il constate que lors d'une exploitation, son œuvre a été dénaturée (coupe, remontage…).