Une perspective institutionnelle

Licence

L'auteur a la responsabilité de vérifier si le matériel soumis est soumis au droit d'auteur ou aux droits de propriété (par exemple, figures, tableaux, photographies, illustrations, documentation commerciale et données). L'auteur devra obtenir l'autorisation de reproduire ces éléments et inclure ces autorisations dans leur soumission finale.

Nous avons pour politique de demander à tous les auteurs de transférer gratuitement à la revue les droits d'auteur. Il y a deux grandes raisons à cela :

• la propriété du droit d'auteur par le propriétaire du journal facilite la protection internationale contre la violation du droit d'auteur, la diffamation ou le plagiat;
• il garantit également que les demandes de réimpression ou de reproduction d'une contribution, en totalité ou en partie, sous forme imprimée ou électronique, soient traitées efficacement conformément à notre politique générale qui encourage la diffusion des connaissances dans le cadre du droit d'auteur.

Conformément à la loi française sur la propriété intellectuelle, l'auteur d'un article conserve les droits moraux :

• Le droit de paternité qui permet à l'auteur de voir son nom associé à chacune des exploitations de son œuvre.
• Le droit au respect de l’œuvre qui peut être revendiqué par l'auteur s'il constate que lors d'une exploitation, son œuvre a été dénaturée (coupe, remontage…).